Déposée le 29 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) MAJESTE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMTES DE RABASTENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAJESTE SA domicilié(e) ayant son siège social Z.I. de la Favarelle, 126 avenue du Roucan, 81400 Carmaux (dossier no 2153832) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 241 364 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) (dossier no 2153832) - France.
La marque COMTES DE RABASTENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTES DE RABASTENS est expirée depuis le 29 septembre 2009.
MAJESTE SA a également déposé les autres marques suivantes : MAJESTE
MAJESTE SA, Société Anonyme - ayant son siège social Z.I. de la Favarelle, 126 avenue du Roucan, 81400 Carmaux (dossier no 2153832) - France - SIREN 331241364
CABINET MORELLE & BARDOU - (dossier no 2153832) - France
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1999 n°2153832 - Publication au BOPI 1999-09-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22
Inscription le 14 mai 1996 - Gage constitué n°202894 - Publication au BOPI 1996-05-14
Inscription le 19 avril 1994 - Transmission de propriété n°171652 - Publication au BOPI 1994-04-19
Boissons et aliments diététiques à usage médical.Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier;blocs et mousses de foies gras, confits;extraits de viande, fruits et légumes conservé séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tiapoca, sagou succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "COMTES DE RABASTENS"
